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Notre organisation

Moselis, Office Public de l’Habitat, est un Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC) dont la collectivité de rattachement est le Département de la Moselle.

Notre Conseil d’Administration est composé de 27 membres représentant :
● le Conseil Départemental de la Moselle (d’une part des élus de l’organe délibérant de la collectivité, d’autre part des personnes nommées par elle)
● les locataires (représentants élus)
● les institutions sociales (CAF, UDAF, associés 1% Logement)
● les organisations syndicales de salariés
● les associations œuvrant pour l’insertion et le logement des personnes défavorisées.

Ses compétences sont larges puisqu’il « règle par ses délibérations les affaires de l’Office » (art. L.421-10 du CCH). Il exerce ainsi une compétence d’orientation générale et de contrôle de l’activité de l’Office, même s’il peut déléguer certaines compétences au Bureau ou au Directeur Général.

Les membres du Conseil d’Administration de Moselis (composition + photo légendée – pdf)

Le Président est désigné par le Conseil d’Administration parmi les représentants élus du Conseil Départemental de la Moselle. Il dirige les instances délibérantes de l’Office et exerce un rôle de représentation de celui-ci.

Constant Kieffer, Président de Moselis

Constant KIEFFER – Président de Moselis depuis novembre 2021

Le Directeur Général est nommé par le Conseil d’Administration sur proposition du président. Il exerce la direction exécutive de l’Office. Représentant la personnalité morale de l’Office, il a une fonction d’exécution des délibérations du CA et d’autorité sur les services.

Franck CECCATO – Directeur Général de Moselis depuis avril 2023

Le comité de direction, composé de 7 personnes, anime une équipe de près de 230 collaborateurs.

Voir l’organigramme de Moselis